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Marques déposées par monsieur Michel DEBRIE
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TECHNOFONTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECHNOFONTE
Monsieur Michel DEBRIE

Numéro de dépôt :
95574287
Date de dépôt :
29/05/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/2005

Présentation de la marque TECHNOFONTE

Déposée le 29 mai 1995 par monsieur Michel DEBRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TECHNOFONTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est monsieur Michel DEBRIE domicilié(e) 13 RUE GUEULETTE SAUCHY LESTREE, 62860 SAUCHY LESTREE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel DEBRIE - France.

La marque TECHNOFONTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHNOFONTE est expirée depuis le 29 mai 2005.

Michel DEBRIE a également déposé les autres marques suivantes : COPIAA , LES LATINES , LES LATINES


Monsieur Michel DEBRIE - 13 RUE GUEULETTE SAUCHY LESTREE, 62860 SAUCHY LESTREE - France


Monsieur Michel DEBRIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-46

Inscription le 19 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°427090 - Publication au BOPI 2006-01-19

Inscription le 19 janvier 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°427089 - Publication au BOPI 2006-01-19

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

. Viande.Poisson.Volaille et gibier, extraits de viande.Fruits et légumes conservés, séchés ou cuits.Gelées, confitures.Compotes.Oeufs.Lait et produits laitiers.Huiles et graisses comestibles.Café.Thé.Cacao.Sucre.Riz.Tapioca.Sagou.Succédanés du café.Farines et préparations faites de céréales.Pain, pâtisserie et confiserie.Glaces comestibles.Miel.Sirop de mélasse.Levure.Poudre pour faire lever.Sel.Moutarde.Vinaigre.Sauces.Epices.Glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.